« -DE NOUVELLES PHOTOGRAPHIES EN LIGNE | Accueil | -CRACHAT DE COUCOU (arch) »

mardi 29 avril 2008

     LE SITE DE LA FORÊT DE FONTAINEBLEAU

Albumx56

       DES ALBUMS DE PHOTOGRAPHIES EN LIGNE ICI

                    D'AUTRES ALBUMS EN LIGNE ICI  

                     LES AJOUTS DU 01 AVRIL 2008

                     LES AJOUTS DU 15 AVRIL 2008

Concernant les photographies et ou articles de ce blog:

Le Code de la Propriété Intellectuelle précise qu'il faut citer la source ou demander l'autorisation de l'auteur des images. Le principe droit à l'information ne peut permettre de s'en passer . Il ne joue que dans le cadre du respect à la vie privée, ce qui n'est pas le cas ici.. En tant que création de l'esprit, vos images ( copies d'écran) sont donc protégées par le droit d'auteur (art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle.
Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts. Ces dommages et intérêts sont calculés au cas par cas.

 
 

TrackBack

URL TrackBack de cette note:
http://www.typepad.com/t/trackback/1129745/20852307

Voici les sites qui parlent de :

Commentaires

Poster un commentaire

Les commentaires sont modérés. Ils n'apparaitront pas sur ce weblog tant que l'auteur ne les aura pas approuvés.

Si vous avez un compte TypeKey ou TypePad, merci de vous identifier